Qu'est-ce que l'assurance individuelle accident et pourquoi y souscrire ?

Un accident est si vite arrivé ! Chute à vélo, agression dans la rue, accident de la circulation, accident domestique… personne n’est à l’abri de ce genre de situation malencontreuse. 

Pour faire face à ce type de désagrément qui peut vite se révéler coûteux en plus du traumatisme subi, l’assurance individuelle accident constitue une protection efficace. Elle vient en effet prendre le relais pour tous les accidents non-couverts par la responsabilité civile.

Quels sont les avantages de l’assurance individuelle accident ? Dans quelles situations doit-elle être souscrite ? Quelle indemnisation en cas d’activation suite à un accident ? Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur la garantie IA.

En quoi consiste l’assurance individuelle accident ?

L’assurance individuelle d’accident autrement appelée IA est une couverture d’assurance destinée à couvrir les dommages corporels de la vie courante. Elle vise à se protéger des accidents pouvant survenir dans le cadre domestique ou professionnel.

Elle prend en ce sens le relais de la Sécurité Sociale qui couvre les accidents pouvant survenir dans le cadre professionnel pour les salariés (accidents du travail) ou également certaines rares exceptions (actes de terrorisme ou accidents de la circulation lorsque la victime n’est pas responsable de l’accident).

La garantie IA peut apparaître dans divers contrats d’assurance. On peut la retrouver notamment :

• dans les contrats d’assurance individuelle scolaire ;
• dans les contrats d’assurance auto ;
• dans les contrats d’assurance de la vie courante appelés aussi GAV. L’indemnisation est alors généralement indemnitaire contrairement aux autres contrats d’assurance individuelle pour lesquels l’indemnisation est plutôt forfaitaire (basée sur un montant fixe) ;
• dans les contrats d’assurance professionnels pour les non-salariés ;
• dans les contrats d’assurance souscrits dans un club sportif.

Quels sont les avantages de l’assurance individuelle par rapport à l’assurance groupe ?

Comme pour la plupart des assurances, la garantie individuelle d’accident peut être souscrite sous la forme d’un contrat individuel ou à partir d’un contrat groupe relatif à diverses organisations bénéficiant de cette prérogative de mutualisation.

On peut penser notamment aux fédérations professionnelles (assurance entreprise individuelle), aux fédérations sportives, aux associations culturelles ou encore aux fédérations de parents d’élèves. 

Si l’assurance de groupe peut paraître plus simple au premier abord, elle n’est pourtant pas forcément la solution la plus adéquate à plusieurs égards : 

• l’assurance individuelle permet de bénéficier d’un contrat plus adapté à votre situation personnelle. Elle couvrira de fait mieux l’assuré que dans le cadre d’un contrat groupe, la plupart d’entre eux comportant de nombreuses exceptions. En cas d’invalidité par exemple, le contrat groupe ne permettra pas toujours de déclencher une indemnisation au prétexte que l’état d’invalidité de l’assuré peut néanmoins lui permettre d'exercer une autre activité ;

• l’assurance individuelle coûte en règle générale moins cher que l’assurance de groupe tout particulièrement pour les profils dits classiques. L’âge ou les habitudes de vie (profession, pratique de sports ou de loisirs à risque) auront notamment une influence sur le montant des primes d’assurance. L’assurance individuelle revient donc à moins cher pour les profils sans risque de santé ou habitudes de vie plus ou moins à risques ;

• l’assurance individuelle est particulièrement utile pour les personnes qui travaillent à leur compte (et notamment sur des métiers à risques potentiels), ceux-ci ne pouvant pas bénéficier d’une police d’assurance de groupe pour les protéger en cas d’accident grave les empêchant de travailler par la suite. La souscription d’une assurance volontaire individuelle contre les risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles (AT/MP) est alors particulièrement recommandée.

Dans le cas où l’assuré pratiquerait un sport à risques ou un métier dangereux, il aurait, en revanche, tout intérêt à choisir l’assurance de groupe qui mutualise les risques de l’ensemble des souscripteurs. Un profil plus âgé n’aurait également pas forcément intérêt à souscrire une assurance individuelle en termes de tarifs, notamment après 40 ans. 

Quels accidents de la vie courante couvre l’assurance individuelle ?

L’assurance individuelle permet de couvrir les conséquences des dommages corporels subis par l’assuré à la suite d’un accident ayant eu lieu dans un cadre personnel ou professionnel, et ce que l’assuré ou un tiers soit responsable ou non de l’accident.

Elle intervient pour répondre à diverses situations auxquelles sont associées différentes garanties :

• la garantie décès : en cas de décès de l’assuré, un capital est versé au bénéficiaire légal désigné par l’assuré de son vivant dans le contrat pour couvrir notamment les frais d’obsèques ;
• la garantie invalidité : en cas d’accident subi par l’assuré l’empêchant d’exercer son activité professionnelle dans des conditions optimales, un capital ou une rente lui est versée pour compenser ce manque à gagner. Le montant dépendra alors du taux d’invalidité de l’assuré. L’invalidité permanente totale (IPT) est constatée à partir de 66 % d’invalidité et l’invalidité permanente partielle (IPP) à partir de 33 % et jusqu’à 66 % ;
• la garantie interruption temporaire de travail (ITT) : lorsque l’accident provoque un arrêt de travail, une indemnité journalière est versée à l’assuré pour compenser le différentiel entre les indemnités versées par la Sécurité Sociale et le salaire ;
• les frais médicaux en complément de la Sécurité Sociale permettant de couvrir l’hospitalisation, les soins ou les médicaments (assurance individuelle frais de santé) ;
• les éventuels frais de recherche, secours et rapatriement ;
• les frais juridiques de défense liés à l’accident en cas de poursuite (prise en charge partielle) ;
• les coûts relatifs à la prise en charge du soutien scolaire apporté à un enfant immobilisé à domicile.

Les divers préjudices susmentionnés sont indemnisés à proportion de barèmes préalablement définis dans le contrat. Une expertise médicale viendra caractériser la nature et l’importance du préjudice.

Attention : tous les accidents de la vie privée ne sont pas couverts par ce type de garantie. Pour ouvrir droit à une indemnisation, l’accident en question doit notamment : 

• intervenir dans le cadre de la vie privé ;
• être non-intentionnel de la part de la victime ;
• résulter d’un événement imprévisible et impossible à anticiper ;
• être en lien de causalité direct avec le préjudice subi ;
• ne pas résulter d’une maladie.

Quel est le prix de la garantie IA (assurance individuelle) ?

Le montant de la prime d’assurance individuelle dépendra du type de garantie choisi. Les contrats incluent en effet des circonstances d’accident particulières sur lesquelles sont indexées des niveaux de couverture spécifiques.

Le prix de la garantie IA dépendra donc du niveau de protection choisi et des sinistres couverts. Dans la majorité des contrats, l’assuré est indemnisé à partir d’une incapacité estimée à 30 %. Pour être bien couverts contre la plupart des risques, il est donc nécessaire d’opter pour un niveau de garanties activables dès 5 ou 10 % d’incapacité.

D’une manière générale, le prix de l’assurance individuelle est relativement accessible avec notamment la possibilité d’assurer plusieurs personnes en même temps pour un foyer et de bénéficier de réductions pour les plus jeunes;

Des options payantes peuvent également être incluses pour personnaliser davantage le contrat et le faire correspondre aux risques de vie présents et futurs de l’assuré.

Il peut notamment s’agir d’une indemnisation particulière en cas de recours à la chirurgie esthétique laissant des cicatrices disgracieuses ou bien des frais à la suite d’un accident nécessitant des aménagements particuliers pour favoriser la mobilité dans la maison (fauteuil roulant, monte-charge, rampes etc.). Tous ces suppléments viendront alors augmenter le montant de la prime d’assurance mensuelle ou annuelle.

Comment souscrire à une assurance individuelle accident ?

Si elle est régulièrement facultative, l’assurance individuelle accident peut être obligatoire dans certains cadres. C’est le cas notamment des activités scolaires facultatives pour lesquelles la garantie assurance individuelle accident scolaire est exigée.

Pour souscrire à une assurance individuelle accident, vous pouvez vous rapprocher des divers organismes à même de vous faire profiter d’un contrat de  groupe (fédérations professionnelles, fédérations sportives etc.) qui disposent d’offres génériques adaptées à l’activité en question.

Enfin, pour souscrire un contrat individuel, vous pouvez contacter les principaux organismes d’assurance proposant ce type de prestations (MAIF, PSA Banque, MACIF, Matmut etc.) soit par téléphone, soit en agence ou bien encore directement depuis leur site internet.

Des formulaires sont notamment régulièrement mis à disposition pour obtenir un devis par rapport à votre profil et les garanties souhaitées. Certaines assurances permettent même de souscrire directement en ligne. Des informations et documents complémentaires vous seront demandés pour affiner votre profil et vous offrir le tarif le plus adapté à votre situation.

Avant votre souscription, pensez tout de même à vérifier que les garanties souhaitées ne soient pas déjà présentes dans vos divers contrats d’assurance en cours (auto, multirisques habitation, GAV etc.).