Assurance prêt immobilier : obtenez la meilleure offre
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L’assurance de prêt, si elle n’est pas obligatoire au sens légal du terme, est exigée par toutes les banques dans le cadre d’un prêt immobilier. Pour souscrire l’assurance de prêt, vous devez remplir un questionnaire de santé. C’est selon les réponses apportées à ce questionnaire que l’assureur décide de vous assurer, et de pratiquer ou non des exclusions de garanties, partielles ou totales.
Il existe deux types d'exclusions de garanties dans le cadre d'un contrat d'assurance de prêt immobilier.
Les exclusions de garanties générales sont des exclusions incluses dans le contrat, c'est-à-dire qu'elles sont appliquées à tous les assurés, peu importe la nature de leur contrat. Régies par le Code des assurances, les exclusions de garanties générales ne dépendent donc ni de la nature du contrat d'assurance emprunteur, ni de l'assureur, ni de l’état de santé de l’assuré. Elles sont communes à tous les contrats, et comprennent entre autres :
Aussi appelées exclusions légales, les exclusions générales correspondent aux conséquences des faits volontaires de l'assuré, et des faits exceptionnels comme les émeutes ou les guerres. Quant au suicide, il correspond à un cas bien particulier, puisqu'il n'est couvert qu'après un délai de carence d'un an à compter de la souscription.
Aussi appelées exclusions contractuelles, les exclusions de garanties particulières dépendent entièrement de la situation de l'emprunteur. Elles varient selon l'âge, la profession, l'état de santé et les pratiques sportives de l'assuré.
Avant toute souscription d’assurance emprunteur, l’organisme vous demande de remplir un questionnaire de santé afin d’évaluer les risques et décider : s’il vous assure, s’il vous assure avec certaines exclusions, ou si des surprimes sont à prévoir. Il est très important de réponde à ce questionnaire avec exactitude. En effet, toute fausse déclaration peut entraîner la nullité du contrat.
Il est possible de racheter certaines exclusions de garanties. Par exemple dans le cas de la pratique d’un sport jugé à risque, ou d’un métier à risque également, mais aussi dans le cas de la couverture MNO (Maladies Non Objectivables). A noter, certains assureurs sont spécialisés dans la couverture des métiers à risque, ce qui permet d’éviter les surprimes.
D'autres exclusions de garanties particulières, notamment celles liées à l'âge et à l'état de santé de l'assuré, ne peuvent cependant pas être rachetées.
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Les exclusions de garanties d'un contrat d'assurance de prêt immobilier sont incontournables. Elles permettent à l'assureur de se prémunir des plus grands risques liés à chaque assuré. Les exclusions totales ou partielles de garanties sont liées à la situation de l’emprunteur, et font donc partie des exclusions particulières.
L'exclusion partielle est une exclusion sur-mesure, c'est-à-dire qu'elle est décidée par l'assureur en fonction du profil de l'assuré. L’exclusion partielle permet d’être tout de même couvert pour le risque considéré, mais sous certaines conditions. Par exemple, si vous déclarez dans votre questionnaire de santé vous être cassé le genou, et que l’assureur décide une exclusion partielle sur la garantie ITT, cela signifie que vous êtes tout de même couvert par la garantie ITT, sauf pour les risques et conséquences liés à votre pathologie du genou.
L’exclusion totale de garantie signifie de l’assureur vous refuse une ou plusieurs garanties, en raison d’un risque qu’il juge trop important. L'exclusion totale de garanties est donc lourde de conséquences pour l'assuré. Si l’on reprend le même exemple du genou cassé, et que l’assureur pratique une exclusion totale sur la garantie ITT, cela signifie que vous ne serez pas assuré par la garantie ITT non seulement pour le risque lié à votre genou cassé, mais également pour tout autre risque. Il peut donc être opportun de faire appel à un courtier en assurance de prêt afin d’être accompagné dans le choix de l’assurance de prêt la plus adaptée au regard de son profil.
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